Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

Préambule
L’utilisation du Site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation. Ces conditions générales d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, l’Utilisateur du Site est donc invité à les consulter de manière régulière.
Le Site est normalement accessible à tout moment à l’Utilisateur. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la Société, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement à l’Utilisateur les dates et heures de l’intervention. Le Site est mis à jour régulièrement par la Société et/ou par le responsable de la publication. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’Utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Droits d’auteur :
Le Site et son contenu (comprenant le nom de domaine, le logotype, les typographies, les textes, les images, les photographies…) est protégé par le droit d’auteur au sens de la réglementation française.
Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la propriété
intellectuelle et des réglementations internationales applicables. L’Utilisateur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site. La reproduction de tout ou partie du Site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la Société.

Crédits et licences.
Textes :
© Copyright 2024 – BarbaraKlem- Tous droits réservés.
Photographie et iconographie :
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Échange de liens :
Si l’Utilisateur souhaite réaliser un lien entre le Site et un autre Site, il est tenu de contacter au préalable la Société afin d’en obtenir l’autorisation.

Confidentialité et traitement des données personnelles :
L’Utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel (article 34 et suivants de la loi “Informatique et Libertés” du 6 janvier 1978). Le Site et par conséquent l’entreprise ne collectent actuellement aucune donnée personnelle.

L’Utilisateur peut accéder aux détails concernant le traitement des données à caractère personnel en prenant connaissance de la politique de confidentialité du Site disponible ici.

DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le Site a pour objet de fournir à l’Utilisateur une information concernant l’ensemble des activités de l’entreprise. Cette dernière s’efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le Site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
Force majeure : L’entreprise pourra suspendre ou mettre fin à l’exécution des services en cas de circonstances relevant de la force majeure, telle que cette notion est définie et interprétée par la loi et les tribunaux français. La responsabilité de l’entreprise ne peut pas être engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution de ses obligations, qui est due soit au fait d’un tiers, soit à un cas de force majeure.

Droit applicable – juridiction : Les conditions générales, la politique de confidentialité, la notice relative à la sécurité et le Site sont soumis au droit français. Les parties s’engagent à tenter de résoudre à l’amiable tout différend relatif à la validité, à l’interprétation, à l’exécution ou la résiliation des présentes susceptible d’intervenir entre elles. À défaut de règlement amiable, dans le délai de trente (30) jours à compter de sa survenance, le litige sera de la compétence exclusive du tribunal de commerce de La Rochelle.